Enquête sur la sécurité du transport aérien A23O0046

Le BST a terminé cette enquête. Le rapport a été publié le 20 novembre 2024.

Informations d'enquête

Enquêteur désigné

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Photo of Sébastien Lachapelle

Sébastien Lachapelle est enquêteur principal régional au sein de la Direction des enquêtes aéronautiques pour la région de l'Ontario. Il s’est joint au BST en 2020.

Avant de se joindre au BST, M. Lachapelle a été à l’emploi de divers constructeurs d’aéronefs, ainsi que d'entreprises d’entretien d’aéronefs, où il a occupé des fonctions variées; notamment inspecteur ligne d’assemblage finale d’aéronefs, gestionnaire responsable de l’assurance qualité et de la conformité règlementaire, agent d'essais fonctionnels de systèmes d'aéronefs et vérificateur interne. Il a aussi travaillé en tant que technicien d'entretien d'aéronef.

À partir de 2007, il a travaillé pour Transports Canada en tant qu’inspecteur de l’aviation civile et comme agent enquêteur. Plus récemment, il détenait un poste de chef d’équipe technique, Navigabilité.

M. Lachapelle est titulaire d'une licence de technicien d'entretien d'aéronef émise par Transports Canada.


  Voir des images en haute résolution sur la page Flickr du BST.

Catégorie de l’enquête

Cette enquête est une enquête de catégorie 3. Dans le cadre de ces enquêtes, on analyse un petit nombre de problèmes de sécurité. Parfois, ces enquêtes donnent lieu à des recommandations. Les enquêtes de catégorie 3 se concluent généralement en 450 jours. Pour de plus amples renseignements, consultez la Politique de classification des événements.

Processus d'enquête du BST

Une enquête du BST se déroule en 3 étapes :

  1. L'étape du travail sur le terrain : une équipe d'enquêteurs examine le lieu de l'événement et l'épave, interviewe les témoins et recueille toute l'information pertinente.
  2. L'étape d'examen et d'analyse : le BST examine toute la documentation liée au dossier, effectue des tests en laboratoire sur des composantes de l'épave, établit la chronologie des événements et identifie toute lacune en matière de sécurité. Lorsque le BST soupçonne ou constate des lacunes en matière de sécurité, il en informe sans tarder les organismes concernés sans attendre la parution du rapport final.
  3. L'étape de production du rapport : une version confidentielle du rapport est approuvée par le Bureau et envoyée aux personnes et organismes qui sont directement touchés par le rapport. Ceux-ci ont l'occasion de contester ou de corriger l'information qu'ils jugent erronée. Le Bureau tient compte de toutes les observations fournies avant d'approuver la version définitive du rapport, qui est ensuite publiée.

Vous trouverez de plus amples détails à la page sur le Déroulement des enquêtes.

Le BST est un organisme indépendant qui mène des enquêtes sur des événements de transport aérien, ferroviaire, maritime et pipelinier. Son seul but est de promouvoir la sécurité des transports. Le Bureau n'est pas habilité à attribuer ni à déterminer les responsabilités civiles ou pénales.