Transport aérien

Le 6 mars 2005 à 6 h 45 (temps moyen de Greenwich), un Airbus 310 exploité par Air Transat et assurant le vol 961 quitte Varadero (Cuba) à destination de Québec (Québec) avec à son bord 9 membres d'équipage et 262 passagers. Environ 17 minutes après le décollage, l'appareil éprouve des problèmes de stabilité. Le vol reçoit l'autorisation de descendre à une altitude inférieure, et l'appareil se stabilise. Puisque la compagnie possède des installations de maintenance à Varadero, l'équipage demande d'y retourner, et l'avion atterrit sans autre incident.

RECOMMANDATIONS DE SÉCURITÉ AÉRIENNE DU BUREAU DE LA SÉCURITÉ DES TRANSPORTS DU CANADA

DATE DE DIFFUSION : 31 janvier 2006

TRANSMIS À :

Mme M. Blakey, directrice générale
Federal Aviation Administration

RECOMMANDATIONS DE SÉCURITÉ AÉRIENNE DU BUREAU DE LA SÉCURITÉ DES TRANSPORTS DU CANADA

DATE DE DIFFUSION : 31 janvier 2006

TRANSMIS À :

L'honorable Jean-C. Lapierre, c.p., député
Ministre des Transports

L'hélicoptère Messershmitt-Bolkow-Blohm (MBB) BO 105 effectuait diverses tâches reliées à l'entretien et à l'exploitation d'un phare et de diverses installations de navigation côtière dans la péninsule de Burin (Terre-Neuve-et-Labrador). Alors qu'il revenait à Marystown en fin d'après-midi le 7 décembre 2005, avec à son bord un pilote et un passager, l'hélicoptère a rencontré de fortes averses de neige. Vers 16 h 28, heure normale de Terre-Neuve, il s'est abîmé dans les eaux de la baie Mortier, à l'est de Marystown.

Chapitre 6 de l'Annexe 13 de l'Organisation de l'aviation civile internationale

Le Canada est tenu de respecter des engagements en tant qu'État signataire des dispositions de la Convention de l'Organisation de l'aviation civile internationale (OACI). Les passages ci après sont tirés du Chapitre 6 de l'Annexe 13 de l'OACI. Ils traitent de l'obligation du BST de notifier les autres États touchés par une enquête.

CHAPITRE 6. RAPPORT FINAL

[. . .]

Un examen des données sur les incidents et les accidents survenus à de gros avions (d'une masse supérieure à 5700 kg) équipés de turbomoteurs a révélé au moins 12 événements importants où les performances au décollage ont été notablement différentes des performances prévues. Quatre des avions accidentés ont été détruits, causant la mort de 297 personnes.

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